Les arrêtés municipaux
2024
ARRÊTÉ N°A.2024.088 réglementant la circulation du 2 mai 2024 au 24 mai 2024 - Guerchy
mise en ligne le 26/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.087 interdisant temporairement la circulation du 27 au 28 avril 2024
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.086 portant permission de stationnement RD 177 route de Charmoy (VILLEMER)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.085 autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (COMITE DES FETES NEUILLY)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.084 autorisant l'ouverture d'un débit de boisson temporaire (GUERNEVILA)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.083 autorisant l'ouverture d'un établissement recevant du public (APAJH - IME GUERCHY)
mise en ligne le 23/04/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.082 interdisant temporairement la circulation le 7 mai 2024
ARRÊTÉ PERMANENT N°A.2024.081 portant instauration d'une interdiction de stationnement rue de champagne Guechy
ARRÊTÉ N°A.2024.079 réglementant la circulation du 15 avril 2024 au 19 avril 2024 - NEUILLY
ARRÊTÉ N°A.2024.078 réglementant la circulation le 12 avril 2024 - LADUZ
ARRÊTÉ N°A.2024.077 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - LES FERMES DU RAVILLON
ARRÊTÉ N°A.2024.076 autorisant le désherbage du cimetière à Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.075
autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Au plaisir des papilles
ARRÊTÉ N°A.2024.074 interdisant temporairement la circulation du 15 avril au 17 mai 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.073 autorisant un débit de boisson le 14 avril 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.072 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Boulangerie FABRICE
ARRÊTÉ N°A.2024.071 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - GAEC DESMOUTIERS BRETON
ARRÊTÉ N°A.2024.070 autorisant l'installation d'un échafaudage du 4 avril au 17 mai 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.068 et A.2024.069 réglementant la circulation du 4 avril au 5 avril 2024
ARRÊTÉ PERMANENT N°A.2024.066 portant instauration d'une interdiction de stationnement NEUILLY
ARRÊTÉ N°A.2024.063 et A.2024.064 réglementant la circulation et le stationnement du 25 mars au 19 avril 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.062 autorisant un débit de boisson 16 et 17 mars 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.061 autorisant un débit de boisson le 28 avril 2024
ARRÊTÉ N°A.2024.060 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - SAS COOKS &BAR
ARRÊTÉ N°A.2024.059 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - Le verger de Gy
ARRÊTÉ N°A.2024.056 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - les bijoux d'Angel
ARRÊTÉ N°A.2024.055 autorisant le désherbage du cimetière à Laduz
ARRÊTÉ N°A.2024.054 ordonnant le placement d'animaux dans une fourrière
mise en ligne le 29/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.053 interdisant temporairement la circulation du 4 mars au 5 mars 2024
mise en ligne le 23/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.052 règlementant la circulation et le stationnement du 19 février au 15 mars 2024
mise en ligne le 23/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.050 et A.2024.051 interdisant la circulation et le stationnement du 11 mars au 13 mars 2024
mise en ligne le 23/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.049 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - LES CREA DE MAGA
mise en ligne le 20/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.048 interdisant temporairement le stationnement sur la place de l'Église NEUILLY
mise en ligne le 20/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.047
interdisant temporairement le stationnement sur le parking de l'Église NEUILLY
mise en ligne le 20/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.046 interdisant temporairement l'accès à la chapelle
mise en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.045 autorisant un débit de boisson le 18 février 2024
mis en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.043 et A 2024 044 réglementant la circulation et le stationnement du 19 février au 15 mars 2024
mis en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.042 règlementant la circulation et le stationnement du 19 février au 15 mars 2024
mis en ligne le 15/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.041 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - ADÉ FABRIK
mis en ligne le 14/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.039 autorisant un commerçant à occuper le domaine public 2024 - LE BISTROT DU TACOT
mis en ligne le 06/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.038 interdisant la circulation et le stationnement rue Tallot / rue des Créchaumes GUERCHY
mis en ligne le 06/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.035 Réglementant le stationnement pose d'un échaudage du 2 février au 3 mai 2024
mis en ligne le 05/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.033 autorisant un débit de boisson le 9 mars 2024
mis en ligne le 02/02/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.032 règlementant la circulation et le stationnement dud30/01/2024 au 31/02/2024
mis en ligne le 29/01/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.031 règlementant la circulation et le stationnement du 23/01/2024 au 03/02/2024
mis en ligne le 29/01/2024
ARRÊTÉ N°A.2024.026, 027 règlementant la circulation et le stationnement du 23/01/2024 au 26/01/2024
mis en ligne le 15/01/2024
ARRÊTÉ N°A.2024, 004, 005, 006, 007 025 règlementant la circulation et le stationnement du 9/01/2024 au 12/01/2024
mis en ligne le 09/01/2024
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Arrêtés 2023
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